Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Armand POULOUIN
/
FRANCE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

FRANCE
M. Armand POULOUIN

Numéro de dépôt :
3926203
Date de dépôt :
11/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
FRANCE de Armand POULOUIN

Présentation de la marque FRANCE

Déposée le 11 juin 2012 par monsieur Armand POULOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FRANCE »

Le déposant est monsieur Armand POULOUIN domicilié(e) 58 Avenue de Beausoleil - 35740 - PACE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Armand POULOUIN domicilié(e) 58 Avenue de Beausoleil - 35740 - PACE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 21 24 25

Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque FRANCE est expirée depuis le 11 juin 2022.

Armand POULOUIN a également déposé les autres marques suivantes : NORMAND ? PT ET BIN QU OUI ! , Logo de France , LE COQ EN FORME DE F , Le coq en forme de F , Né de l'initiale , OPEN LOCK SYSTEM , MattMan Productions , VENDEEN DE COEUR , BIG BREIZH BISOUS , ABLOC JEAN FLOC H


M. Armand POULOUIN - 58 Avenue de Beausoleil - 35740 - PACE - France


M. Armand POULOUIN - 58 Avenue de Beausoleil - 35740 - PACE - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 12 janvier 2015 - Renonciation totale n°640545 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-12

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; autocollants ; articles de bureau (à l'exception des meubles). Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) ; ustensiles ou nécessaire de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; mugs ; tasses ; bols ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; drapeaux ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; t-shirts ; sous-vêtements.